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comptables sur l'IAS 19 - Avantages au personnel
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La norme
IAS 19 impose à l'entité d'en comptabiliser une
lorsque l'entité utilise l'avantage économique
résultant des services rendus par un membre du personnel en
contrepartie des avantages du personnel.
3.
La norme
IAS 19 impose à l'entité d'en comptabiliser un
lorsqu'un membre du personnel a rendu des services en contrepartie des
avantages du personnel qui lui seront versés à
une date future.
7.
Repos du
trvailleur.
9.
Constituent
l'objet de l'IAS 19 lorsqu'ils concernent le personnel.
12.
Ce dit
des cotisations des régimes d'avantages
postérieurs à l'emploi en vertu desquels une
entité verse des cotisations à une
entité distincte et n'aura aucune obligation juridique ou
implicite de payer des cotisations supplémentaires si le
fonds n'a pas suffisamment d'actifs pour servir tous les avantages
correspondant aux services rendus par le personnel pendant la
période en cours et les périodes
antérieures.
13.
Avantage
postérieur à l'emploi.
14.
Les
régimes par répartition font partie de cette
catégorie de régimes.
Verticalement
:
2.
Pour que
l'actualisation soit acceptable, elles doivent être
objectives et mutuellement compatibles.
4.
Ce
coût désigne l'accroissement, au cours d'une
période, de la valeur actuelle de l'obligation au titre des
prestations définies résultant du fait que l'on
s'est rapproché de la date de règlement des
prestations d'une période.
5.
Les
avantages le sont lorsqu'ils ne sont pas conditionnés par
l'existence de périodes de service futures.
6.
Elles
sont définies dans les régimes d'avantages
postérieurs à l'emploi autres que les
régimes à cotisations définies.
8.
Rémunérations
du travail effectué.
10.
La
présente norme les traite séparément
des autres avantages du personnel lorsque
l'événement qui génère
l'obligation n'est pas l'activité du membre du personnel
mais au contraire sa cessation d'activité.
11.
Lorsqu'il
concerne des actifs du régime, il désigne les
intérêts, dividendes et autres produits
tirés desdits actifs, ainsi que les profits ou pertes
réalisés ou latents relatifs à ces
actifs, après déduction des coûts
d'administration du régime et de
l'impôt à payer par le régime.