Horizontalement
:
|
1. |
Pouvoir
de diriger les politiques financières et
opérationnelles d'une entité afin d'obtenir des
avantages de ses activités. |
4. |
Méthode
comptable selon laquelle la participation est initialement
comptabilisée au coût et est ensuite
ajustée pour prendre en compte les changements
postérieurs à l'acquisition de la quote-part de
l'investisseur dans l'actif net de l'entreprise détenue. Le
résultat de l'investisseur comprend sa quotepart
du résultat de l'entreprise détenue. |
6. |
Au
conseil d'administration ou à l'organe de direction
équivalent de l'entreprise détenue, elle
caractérise l'influence notable. |
7. |
Qualifie
l'influence d'un investisseur qui détient, directement ou
indirectement (par exemple, par le biais de filiales), 20 % ou
davantage des droits de vote dans l'entreprise détenue. |
8. |
Significatives
entre l'investisseur et l'entreprise détenue, elles
cractérisent une influence notable. |
11. |
Lorsqu'il
est lié à une entreprise associée, il
est inclus dans la valeur comptable de la participation. Toutefois, son
amortissement n'est pas autorisé et n'est donc pas inclus
dans la détermination de la quote-part
de l'investisseur dans le résultat de l'entreprise
associée. |
12. |
Action
sur les personnels dirigeants caractérisant l'influence
notable. |
14. |
Se dit,
par exemple, des transactions qui sont des ventes d'actifs par une
entreprise associée à l'investisseur. |
15. |
Catégorie
de droits de vote qui sont actuellement exerçables ou
convertibles, y compris les droits de vote potentiels
détenus par d'autres entités, sont pris en
considération au moment d'apprécier si une
entité détient une influence notable. |
16. |
Partage
du contrôle d'une activité économique
en vertu d'un accord contractuel. Il n'existe que lorsque les
décisions stratégiques financières et
opérationnelles correspondant à
l'activité imposent le consentement unanime des parties
partageant le contrôle (les coentrepreneurs). |
17. |
Etats
financiers d'un groupe présentés comme ceux d'une
entité économique unique. |
|
Verticalement
:
|
1. |
Selon la
méthode de la mise en équivalence, la
participation dans une entreprise associée est initialement
comptabilisée selon cette méthode. |
2. |
Se dit,
par exemple, des transactions qui sont des ventes d'actifs par un
investisseur à une entreprise associée. |
3. |
Action
portant sur les informations techniques essentielles,
caractéristique de l'influence notable. |
5. |
Action
relative aux participations dans une entreprise associée
détenues par la société
mère et ses filiales qui représente la part d'un
groupe dans cette entreprise associée. |
9. |
Les
états financiers que présentent une
société mère, un investisseur dans une
entreprise associée ou un coentrepreneur dans une
entité contrôlée conjointement, dans
laquelle les participations sont comptabilisées sur la base
de la part directe dans les capitaux propres plutôt que sur
la base des résultats et de l'actif net publiés
des
entreprises détenues. |
10. |
Dans la
mise en équivalence, montant pour lequel la valeur comptable
est augmentée ou diminuée pour comptabiliser les
résultats de l'entreprise détenue
après la date d'acquisition. |
13. |
Entité,
y compris une entité si elle est sans
personnalité juridique telle que certaines
sociétés de personnes, dans laquelle
l'investisseur a une influence notable, et qui n'est ni une filiale ni
une participation dans une coentreprise. |
|