Exemple 2 - Comptabilisation d'une facture avec emballages consignés rendus
Sujet :
 

Par la suite, l'emballage est restitué et remboursé intégralement par banque.
Corrigé

Facture :

MONTANT BRUT HT
- REMISE HT
= MONTANT NET HT
+ PORT HT
= NET A PAYER HT
+ TVA 20 %
+ EMBALLAGES CONSIGNES
= NET A PAYER TTC
ESCOMPTE 1 % HT
TVA 20 % SUR ESCOMPTE
- ESCOMPTE TTC
= NET A PAYER COMPTANT

Enregistrement chez le vendeur de marchandises :

411 Clients    
707   Ventes de marchandises  
708   Autres produits d'activités annexes  
4196   Clients - Dettes pour emballages et matériel consignés  
4457   TVA collectée  

512 Banque
  
665 Escomptes accordés  
4457 TVA collectée
  
411   Clients  

Enregistrement chez l'acheteur de marchandises :

607 Achats de marchandises
  
624 Transports et déplacements  
4096 Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre
44066 TVA déductible sur biens et services  
401   Fournisseurs  

401 Fournisseurs    
765   Escomptes obtenus  
512   Banque  
44066   TVA déductible sur biens et services  

Enregistrement chez l'acquéreur d'un matériel :

215 Matériels et outillage
  
4096 Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre
44062 TVA déductible sur immobilisations  
404   Fournisseurs d'immobilisations  


404 Fournisseurs d'immobilisations    
765   Escomptes obtenus  
512   Banque  
44062   TVA déductible sur immobilisations  

Enregistrement de la restitution de l'emballage chez le vendeur :

4196 Clients - Dettes pour emballages et matériel à rendre  
512   Banque  

Enregistrement de la restitution de l'emballage chez l'acheteur ou l'acquéreur :

512 Clients - Dettes pour emballages et matériel à rendre  
4096   Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre  


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